L’EMA CNIFOP vous propose, depuis octobre 2022, une certification Emaillage sur pièces céramiques, accessible soit dans le cadre de la formation longue d’émailleur, soit dans le cadre d’un parcours coordonné de stages courts autour de l’émail.
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MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Présentation du site:
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site EMA CNIFOP – www.cnifop.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : EMA CNIFOP 21, route de Saint Sauveur 58310 SAINT AMAND EN PUISAYE – Tél: 03.86.39.60.17
Responsable publication : EMA EMA CNIFOP – direction@cnifop.com
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada H7P 0G1
Webmaster : Sencyb – www.sencyb.com – 5 Rue Marcel Labaume F-58150 Pouilly-sur-Loire – Tél: 07 68 28 89 66 – Fax: 08 97 10 81 92 – E-mail: contact@sencyb.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés:
L’utilisation du site www.cnifop.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cnifop.com sont donc invités à les consulter de manière régulière
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CNIFOP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention Le site www.cnifop.com est mis à jour régulièrement par la direction de l’EMA CNIFOP.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis:
Le site www.cnifop.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. de l’EMA CNIFOP s’efforce de fournir sur le site www.cnifop.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.cnifop.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cnifop.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs (commentaires).
EMA CNIFOP se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, EMA CNIFOP se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles:
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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique:
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).