L’EMA-CNIFOP a été retenu dans le cadre de la procédure d’appel d’offre des marchés publics du programme régional de formation professionnelle de la région Bourgogne ainsi que l’intervention financière du FSE pour l’ensemble de ses formations qualifiantes et diplômantes. Cela induit un certain nombre de places de formation octroyées à des personnes désireuses de se former aux métiers de la céramique selon un certain nombre de conditions.
MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Présentation du site:
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site EMA CNIFOP – www.cnifop.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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Responsable publication : EMA EMA CNIFOP – direction@cnifop.com
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada H7P 0G1
Webmaster : Sencyb – www.sencyb.com – 5 Rue Marcel Labaume F-58150 Pouilly-sur-Loire – Tél: 07 68 28 89 66 – Fax: 08 97 10 81 92 – E-mail: contact@sencyb.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés:
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De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis:
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Toutes les informations indiquées sur le site www.cnifop.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cnifop.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs (commentaires).
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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique:
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).